Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 33
Versions de la disposition

Texte complet
33. Une maison unifamiliale doit être conçue et construite conformément aux exigences des chapitres 1 et 2 ainsi que:
1°  conformément aux exigences du présent chapitre; ou
2°  conformément aux dispositions du chapitre 4 ou 5, selon le cas, ainsi que du chapitre 7.
Une maison unifamiliale peut être détachée, jumelée ou en rangée.
D. 89-83, a. 33.
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